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Marques déposées par Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO
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Terrasse Domitienne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terrasse Domitienne
Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat professionnel loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
4154193
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
Terrasse Domitienne de Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes

Présentation de la marque Terrasse Domitienne

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terrasse Domitienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO domicilié(e) Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. Nicolas PONZO domicilié(e) Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Terrasse Domitienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrasse Domitienne arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : Terrasse des Volques , ARENES TOQUEES , VIN CULTURE ET GASTRONOMIE , franquevaux , , , Nîmes Toquée , miss costieres de nimes , Les Vignes Toquées , Nîmes troquet


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat professionnel loi du 21 mars 1884 - Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. Nicolas PONZO - Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.